Cinq œuvres de Miró, Barceló et Tàpies s’envolent du metavers vers les tribunaux

127

Le conflit entre Mango et Vegap autour des NFT de Miró, Barceló et Tàpies

En mai 2022, Mango a inauguré sa nouvelle boutique à New York en grande pompe, en présentant non seulement ses collections de mode, mais aussi cinq œuvres originales de Miró, Barceló et Tàpies. Mais ce qui devait être un événement promotionnel réussi s’est rapidement transformé en bataille juridique avec Vegap (Visual Entidad de Gestión de Artistas Plásticos), l’entité qui gère les droits des artistes espagnols.

Les originales de Miró, Barceló et Tàpies et les NFT créés à partir d’eux ont été exposés à la Quinta Avenida de New York, ainsi que sur la plateforme OpenSea et le metaverso Museum District de Decentraland. Mais selon Vegap, ce choix de transformation en NFT constitue une violation des droits de propriété intellectuelle, ainsi que des droits patrimoniaux et moraux des artistes. La bataille juridique est donc lancée, avec à la clé une indemnisation de 1,37 millions d’euros réclamée par Vegap à Mango.

Un jugement qui fait polémique

Le verdict est tombé en juillet 2022 : le Juzgado Mercantil 9 de Barcelona a donné raison à Mango en considérant que l’utilisation des œuvres originales en tant que NFT était "un acte de respect envers la renommée des trois auteurs et l’intégrité de leurs cinq œuvres". Le jugement reconnaît également "le droit à l’exposition publique que détient le propriétaire du support physique des œuvres d’art plastique, dans toutes les modalités dans lesquelles il a été exercé". La transformation en NFT de ces œuvres litigieuses, dont Oiseau volant vers le soleil et Tète et Oiseau de Miró, Ulls i Creu et Esgrafiats de Tàpies et Dilatation de Barceló, a donc été considérée comme légitime et sans préjudice pour les artistes.

Pour la magistrada du Juzgado Mercantil 9, Mango n’a pas causé de préjudice aux artistes, bien au contraire : en exposant ces NFT dans le metaverso, elle a permis de mettre en valeur et de faire découvrir ces œuvres à un public beaucoup plus large que celui initialement prévu. De plus, la décision de la justice espagnole s’appuie sur la doctrine du fair use ou du fair deal, qui permet aux juges de déterminer si l’utilisation non autorisée d’une œuvre protégée est légale ou non. Selon la magistrada, Mango a respecté cette doctrine en utilisant les créations de Barceló, Miró et Tàpies dans un but de promotion et sans intention de nuire aux artistes.

Vegap va en appel

Vegap ne l’entend pas de cette oreille et a déjà annoncé son intention de faire appel de la décision auprès de l’Audiencia Provincial de Barcelona. Pour l’entité qui gère les droits des artistes, cette décision va à l’encontre de la loi de propriété intellectuelle espagnole en s’appuyant sur des concepts américains qui ne sont pas reconnus dans l’Union européenne. Vegap dénonce également "l’utilisation parasitaire et illicite du travail des autres" et insiste sur le fait qu’il est primordial de protéger les artistes du "mauvais usage du droit".

En attendant l’appel, cet épisode met en évidence les défis juridiques et éthiques qui entourent les NFT, ces jetons non fongibles créés à partir d’œuvres originales. Si la décision du Juzgado Mercantil 9 semble pour le moment favorable à Mango, elle pourrait faire jurisprudence dans le monde de l’art et du marché des NFT. Affaire à suivre…