ITV remporte le cas ‘El rosco’ : le Tribunal de l’UE tranche pour Pasapalabra

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La bataille judiciaire pour la propriété intellectuelle de "El Rosco" de "Pasapalabra"

Depuis plusieurs années, la bataille judiciaire fait rage entre les entreprises Good Services, filiale de MC&F, et ITV, au sujet de la propriété intellectuelle du jeu télévisé "Pasapalabra" et plus précisément du célèbre "El Rosco". Le dernier rebondissement en date vient d’être rendu par le Tribunal General de l’Union Européenne, qui a désavoué Good Services et confirmé la décision de l’Office de la Propriété Intellectuelle de l’Union Européenne (EUIPO) d’annuler l’enregistrement de la marque "El Rosco" demandé par cette filiale de MC&F.

Une décision motivée par la "mauvaise foi" de Good Services

Dans sa décision, le Tribunal General a considéré que Good Services avait enregistré la marque "El Rosco" malgré un manque d’intérêt et de création de leur part, dans un contexte où MC&F et ITV se disputaient la propriété du jeu final. Cette démarche a été interprétée comme une action réalisée avec "mauvaise foi" par le Tribunal. En effet, la filiale de MC&F a déposé la marque "El Rosco" après qu’un tribunal espagnol ait déclaré en 2014 que ce nom faisait partie intégrante du format "Pasapalabra" et ne pouvait donc pas être protégé par la propriété intellectuelle.

Une décision qui met en lumière une longue bataille judiciaire

Cette décision du Tribunal General de l’UE clôt un nouveau chapitre dans la bataille pour la propriété intellectuelle de "Pasapalabra" et "El Rosco". Mais cela n’éteint pas complètement le conflit, car d’autres procédures judiciaires sont en cours entre les deux entreprises en Espagne. En novembre 2022, la Cour d’Appel de Barcelone avait déjà rendu un verdict en faveur d’Atresmedia pour l’utilisation du nom "El Rosco", mais ITV avait fait appel de cette décision.

À qui appartient réellement "El Rosco" ?

Selon le journal "El Mundo", la Cour d’Appel de Barcelone a conclu que les créateurs de "El Rosco" étaient Remo Luigi Pianta et René Mauricio Loeb, qui ont cédé leurs droits à MC&F. D’après le tribunal, MC&F avait également accordé une licence à la société italienne Einstein en 1998 pour inclure "El Rosco" dans l’émission "Passaparola", créée à partir d’une licence obtenue par ITV pour un autre jeu appelé "The Alphabet Game". Mais la Cour d’Appel ne suit pas le même raisonnement que le tribunal de première instance de Madrid, qui avait donné raison à ITV et Atresmedia car la société néerlandaise n’était pas capable de prouver qu’elle était bien l’auteur du jeu, comme le rapportait El Confidencial.

Quel impact sur l’émission "Pasapalabra" ?

Pour le moment, il n’y aura pas de changement dans la diffusion du jeu "Pasapalabra", ni dans son segment final, "El Rosco". En effet, ITV a fait appel de la décision de la Cour d’Appel de Barcelone et jusqu’à ce que le verdict final soit rendu, l’émission continuera à être diffusée normalement. La décision du Tribunal de l’UE pourrait cependant faire jurisprudence dans les futurs litiges entre les deux entreprises en Espagne.

En conclusion, cette bataille judiciaire pour la propriété intellectuelle de "El Rosco" de "Pasapalabra" a connu de nombreux rebondissements et il semblerait que la vérité sur la propriété de ce jeu soit encore loin d’être établie définitivement. Affaire à suivre donc.